Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA"
DUVAL Jean

Numéro de dépôt :
3224682
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/05/2013
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Présentation de la marque "IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA"

Déposée le 12 mai 2003 par DUVAL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est DUVAL Jean domicilié(e) "MAS VIRO GAU", 71 Ch. du PAS de la CHÈVRE,83740 LA CADIÈRE D'AZUR - 83740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL J. domicilié(e) "MAS VIRO GAU", 71, ch. du PAS de la CHÈVRE,83740 LA CADIÈRE D'AZUR - 83740 - France.

La marque "IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA" est expirée depuis le 12 mai 2013.

DUVAL Jean a également déposé les autres marques suivantes : NOSTALJAZZ


DUVAL Jean - "MAS VIRO GAU", 71 Ch. du PAS de la CHÈVRE,83740 LA CADIÈRE D'AZUR - 83740 - France


DUVAL J. - "MAS VIRO GAU", 71, ch. du PAS de la CHÈVRE,83740 LA CADIÈRE D'AZUR - 83740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

- Divertissement, activités culturelles. Informations en matière de divertissement - Services de loisirs - Publication de livres - Production de films sur bande vidéo - Montage de bandes vidéo - Service de photographie - Organisation et conduite de colloques - Conférences ou congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Réservation de places de spectacles - Production de spectacles - Représentation de spectacles - Service d'artistes de spectacles - Service d'orchestres - Rédaction de scénarios - Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique à savoir : Internet

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.